Accueil Périscolaire

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RÈGLEMENT DE LA GARDERIE PÉRISCOLAIRE – Année 2017/2018

Article 1 :

La garderie périscolaire est ouverte à tous les enfants scolarisés aux Trois Pierres sous réserve d’inscrire l’enfant, d’accepter, de signer le règlement intérieur et d’acheter une carte de présence.

La capacité d’accueil de la garderie est prévue pour 14 enfants. La priorité est donnée aux enfants dont les deux parents travaillent. Le personnel peut refuser une réservation faute de place.

Le personnel d‘encadrement n’est pas tenu d’assurer l’exécution des travaux scolaires.

Article 2 :

La garderie périscolaire fonctionne pendant l’année scolaire aux jours d’ouverture des classes avant et après les cours.

– Le matin de 07h30 à 08h30                                         – Le soir de 16h30 à 18h30

Les différentes tranches horaires peuvent être réexaminées par le Conseil Municipal chaque année.

Article 3 :

Outre les locaux de la garderie sont disponibles : la cour d’école, les sanitaires et le city stade.

Article 4 :

L’enfant arrivant le matin doit être accompagné jusqu’à la garderie.

Il est demandé aux parents pour une question d’organisation de bien vouloir donner les jours et heures de garderie souhaités en remplissant la fiche de réservation adressée par la mairie, chaque mois, par mail ou par courrier.

La réservation s’effectuera uniquement par le biais de cette fiche mensuelle. Celle-ci devra être, IMPERATIVEMENT, retournée par mail ou déposée dans la boîte aux lettres de la mairie dans le délai imparti.

En cas de modification (sauf * Absence maladie), il est obligatoire de prévenir la mairie au minimum 24 h à l’avance. L’enfant sera accueilli à ce moment-là dans la limite des places disponibles.

Attention, plus de possibilité de réserver du matin pour le soir.

Article 5 :

Les tarifs sont fixés par le Conseil Municipal. (3,10 euros / heure soit 31 € la carte de 10 h )

La tarification est effectuée par périodes indivisibles de 30 mn.

Le règlement se fera par l’achat de cartes prépayées contenant 10 h de garde.

Cette carte sera confiée au personnel de la garderie. Elle n’est pas remboursable mais pourra être utilisée à la rentrée suivante.

La carte de présence est nominative : 1 carte par enfant.

Les enfants devront être récupérés par les parents ou les personnes désignées au plus tard à 18 h 30.

Les heures d’arrivée et de départ seront enregistrées par la responsable de la garderie.

Toute ½ h entamée ou réservée est due.

Toute réservation sera due.

Toute présence à la garderie sans réservation préalable entrainera une pénalité complémentaire équivalente au double du tarif (soit 1 h facturée pour 1/2 h de présence)

Tout retard après 18 h 30 entraînera une pénalité complémentaire équivalente à 2 h.

Article 6 :

Les goûters du soir ou éventuellement du matin sont à la charge des parents.

Les parents sont responsables de la tenue et conduite de leur(s) enfant(s) pendant le temps de garderie. Tout enfant qui aura un comportement gênant pour ses camarades ou le personnel sera exclu de celle-ci.

Article 7 :

En cas de grève, les enfants ne seront pas acceptés.

Article 8 :

Les personnes autres que les parents ou tuteurs désirant venir chercher les enfants doivent figurer sur la fiche de renseignements ou avoir une autorisation parentale dûment signée.

Article 9 :

Seuls les enfants en possession d’une carte de garderie sont sous la responsabilité de la commune.